CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES (CCVS), ASSOCIATION DE LOI 1901
Numéro de dépôt :
3207248
Date de dépôt :
28/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2023
Présentation de la marque CC VS vert noir
Déposée le 28 janvier 2003 par la société CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES (CCVS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CC VS vert noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la société CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES (CCVS domicilié(e) 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 839 453 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES (CCVS) domicilié(e) 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque CC VS vert noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES (CCVS), ASSOCIATION DE LOI 1901 - 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 391839453
CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES (CCVS) - 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518644 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11
– vêtements. – badges ornementaux, épinglettes. – semences, plantes et fleurs naturelles. – organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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